Mentions légales
Éditeur du site
Le site www.atpv.fr est édité par :
SASU ATPV (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Siège social : ZI – Route de Bouillé-Ménard, Châtelais, 49520 Segré-en-Anjou Bleu
SIREN : 877 819 359
SIRET (siège) : 877 819 359 00010
RCS : 877 819 359 R.C.S. Angers – Inscrit au greffe d’Angers le 03/10/2019
RNE : Inscrit le 03/10/2019
Capital social : 391 000,00 €
Numéro de TVA intracommunautaire : FR45877819359
Directeur de la publication : SASU ATPV
Pour toute demande, merci d’utiliser notre formulaire de contact.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, icônes, sons…) est la propriété exclusive de SASU ATPV ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation commerciale, totale ou partielle, de ce contenu est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
SASU ATPV met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site. Cependant, la société ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.
Pour exercer ce droit, merci d’utiliser notre formulaire de contact.
Politique de confidentialité
Données collectées
Nous collectons uniquement les données que vous nous communiquez volontairement via notre formulaire de contact (nom, prénom, email, message) ou les informations techniques liées à l’utilisation de notre site (cookies).
Utilisation des données
Les données collectées sont utilisées uniquement pour :
- Répondre à vos demandes et questions
- Améliorer nos services et le fonctionnement du site
- Respecter nos obligations légales et réglementaires
Partage des données
Vos données ne sont communiquées à aucun tiers à des fins commerciales. Elles peuvent être accessibles uniquement à notre personnel ou à nos prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site.
Durée de conservation
Vos informations personnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de votre demande ou, le cas échéant, pendant la durée imposée par la loi.
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation du traitement, de portabilité et d’opposition sur vos données. Pour exercer vos droits, merci d’utiliser notre formulaire de contact.
Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour les refuser ou être alerté lors de leur utilisation.
Contact
Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact.